Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 12)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse détaillée. J'en profite pour attirer votre attention sur un sujet annexe : le format de publication des...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mibc-fr-01-out-04.mailinblack.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or...
Arrêté passage à 30 km/h quai Général Leclerc
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Coteau le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour la rapidité de la réponse.
Ces informations (contenu de l'arrêté) viennent d'être utilisées pour mettre à jour la vi...
Bonjour,
Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué
le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Merlin,
je vous remercie pour votre réponse, et vous prie d'excuser mon retour très tardif. Je n'ai malheureusement pas pu accéder a...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Le Secrétariat général enregistre votre demande de communication des documents administratifs ci-dessous.
Toutefois, faute de pouvoir vous c...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,.
Je vous remercie de votre réponse.
Je n'ai malheureusement pas trouvé sur votre site institutionnel l'endroit où récupérer la l...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Bonjour Madame HOUBART,
Je vous remercie pour votre réponse.
La plate-forme de votre profil acheteur, si elle permet bien la consultation des march...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Archimbaud,
Je vous remercie pour cette transmission.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distingu...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot le .
Aboutie
Bonjour Madame BROCARD-CHAMPREUX,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour Madame ROBERT,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, Mad...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Ciaccio,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Bonjour Madame Perigois,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, M...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Madame Bonnefoux,
Je vous remercie pour votre réponse et le lien de téléchargement fourni.
J'ai bien pu récupérer les données faisant l'obje...
Monsieur le Président,
Vous trouverez ci-joints les éléments de réponse à votre demande du 28 mars 2024 (tableau récapitulant frais de déplacement et...
Bonjour
-La demande est bien prise en compte,
- la mairie a répondu favorablement mais demande un peu plus de temps.
cf extrait du courrier reçu de...
Bonjour,
Je vous remercie pour ces éléments.
Nous sommes actuellement en train de mettre en place une refonte totale de notre site internet, du fait...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distingué...
Bonjour,
Merci beaucoup pour cet envoi et ce document très détaillé.
Bien cordialement,
Xavier, pour Open Knowledge France
Bonjour,
Pourriez-vous me contacter au numéro ci-après concernant votre mail reçu
le 2 juin.
Vous en remerciant par avance,
Bien cor...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Bonjour,
Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...