Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 3)

Notes de frais

Réponse de Conseil régional de Normandie le 30 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent. Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...

Notes de frais

Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour monsieur BERNE, J'en accuse bonne réception. Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus. Restant à votre disposi...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le 7 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise la personne responsable de l'accès aux documents administratifs du...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur Berne, J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite. Bien à vo...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Aube le 29 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Jura le 29 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de documents administratifs relative à la communication des note...

Note de frais

Demande envoyée à Mairie de Montreuil le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais complètes et détaillées

Demande envoyée à Mairie - Lucé le 1 juin 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Montcuq-en-Quercy-Blanc le 22 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Note de Frais Maire

Demande envoyée à Mairie - Versailles le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Cher le 30 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Loire-Authion le 2 mai 2024.

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion, ainsi que ses pièces jointes. Cordialement [1...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Manche le 12 juillet 2023.

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Finistère le 12 juillet 2023.

Information non détenue

Bonjour, Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de frais du président du Conseil départemental depuis la date de...

Accès aux documents administratifs

Demande envoyée à Mairie - Roncq le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 4 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Par votre courriel du 31 mai dernier, vous avez souhaité que vous soient communiquées les notes de frais de déplacements, de restauration et...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des Armées le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...