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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Note de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés (les fichiers étant trop volu...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Note de frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Romans-sur-Isère le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail. Les services des finances et des ressources humaines sont en train de rassembl...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Bonjour Monsieur J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre. Est-ce une nouvelle de...
Bonjour Monsieur,  Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe que le Maire n'a pas eu recours à des frais de représen...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Suite à votre courriel du 2 avril dernier, et conformément aux dispositions de l’article L.322 du code des relations entre le publi...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Bonjour Madame Cabanis, Merci pour cet envoi. Lorsque je fais une recherche multi-critères en indiquant uniquement des dates de début et de fin de...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host mx01.cloud.vadesecure.com. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more rec...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Monsieur, Par votre courriel du 31 mai dernier, vous avez souhaité que vous soient communiquées les notes de frais de déplacements, de restauration et...
Monsieur, Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Le Départeme...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Wasquehal le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Madame,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 02/0...
Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande en date du 25 janvier 2024. Cordialement   Cand...
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