Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire'

Note de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés (les fichiers étant trop volu...
Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés (les fichiers étant trop volumineu...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande en date du 4 mai 2023 portant sur la communication du répertoire d'informations...
VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 22 février 2024 portant sur la communication des documents suivant...
Madame, Monsieur,   J'accuse réception de vos deux demandes de communication de documents administratifs présentées par mail les 23 et 24 mai 2023...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant la demande de communication de documents administratifs ci-dessous. Les données sont rassemblées da...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs portant sur " 1/ - La méthodologie...
Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier 2024 portant sur la communication des documents suivant...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs portant sur les notes de frais du Président du Con...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la communication des documents suivants : "- La délibération q...
Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Je me tiens à votre disposition pour tou...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .

Aboutie

  Monsieur,   Je fais suite à votre demande de communication ci-dessous, du 31 mai dernier.   Vous souhaitiez obtenir :   "- les notes d...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

This is the mail system at host fx304.security-mail.net. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recip...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Monsieur,  Compte tenu du volume d'informations à collecter, nous n'avons pas pu traiter votre demande dans les délais impartis; nous nous en excuson...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Monsieur BERNE, Bonjour,   J'ai bien pris connaissance de votre mail concernant la communication de documents administratifs. Je vous informe qu...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande à laquelle nous allons donner suite. Néanmoins, votre requête porte sur un nombre de documents pa...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Monsieur Leroy,   J'accuse réception de votre demande du 12 décembre 2023 portant sur la communication des documents administratifs suivan...
Note de frais
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie de Montreuil request email] couldn't be delivered. delphine.lopes wasn't found at montreuil.fr. dada+request-44061-4. . . Off...