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Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
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Monsieur, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour vous transmettre les doc...
Chère Union des Groupements d'Achats Publics, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Cher Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur Lacombe bonjour, vous est-il possible de me rappeler en tout début de semaine et de préférence sur mon portable, cela sera plus facile pour...
Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur,   Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du répertoire d’informations publiques (RIP).   L’a...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA. Nous avons le plaisir de vous tran...
Les fichiers déposés sur la plateforme de téléchargement sont disponibles sur le portail de données ouvertes de l'Etat : https://www.data.gouv.fr/fr/da...
Bonjour Monsieur, En cas de refus opposé par une administration à une demande de communication de document administratif, le demandeur a la possibil...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Monsieur, Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1213(2)/Pouré/RM   Monsieur,   En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1211(2)/Pouré/RM   Monsieur,   En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En attente de classement

Bonjour, Ceci est un message d'echec automatiquement envoye par nos systemes. IL EST INUTILE de contacter le support de votre hebergeur, qui ne peut r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En attente de classement

Bonjour, Ceci est un message d'echec automatiquement envoye par nos systemes. IL EST INUTILE de contacter le support de votre hebergeur, qui ne peut r...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...