Demandes similaires à 'Préfète déléguée pour la défense et la sécurité' (page 5)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Orsay le 21 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orsay ([Mairie - Orsay request email])...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Onet-le-Château le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Onet-le-Château ([Mairie - Onet-le-Châte...

Agenda d'Anne-Sophie Barthez

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 4 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur LECHENET, En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le 22 avril 2024.

En attente de classement

D.1024/NB/84 Monsieur le Président, Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés pa...

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 18 août 2023.

Information non détenue

Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Bien cordialement Le bureau 3A de la DGEC Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Allier le 18 avril 2024.

En attente de classement

Réf : CF Bonjour Monsieur Goubert, Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales détiennent une partie des cahiers citoyens...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 4 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Meuse le 12 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception. Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le 5 avril 2024.

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...

Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 15 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Cher le 7 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Direction des finances et des a...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le 19 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD Téléphone : [numéro de téléphone caché] Email : [1][ad64 request email] Référence : DGATEVE SAD-20...

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 30 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023

Réponse de Mairie - Nantes le 9 février 2024.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 14 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir (de...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Délégation à la mer et au littoral - Pas-de-Calais le 16 juillet 2022.

Très en retard.