Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés.
Cordialement
Olivier MARTINY
Directeur
Sec...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Avis CADA n° 20241684 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Madame, Monsieur,
A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le
site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous
devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
This is the mail system at host akira.mairie-longwy.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipi...
Monsieur LEROY,
Vous nous sollicitez pour obtenir les éléments suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus...
Madame, Monsieur auprès de Health Data Hub,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Bonjour,
Le guichet unique d'accès aux documents administratifs de la Métropole européenne de Lille accuse réception de cette troisième demande en dat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ns réf : saisine [1]22010799
Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, la ré...
Monsieur,
Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services.
Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
de voirie délivrées par nos services pour des travaux concern...
Monsieur Leroy,
Comme demandé le 28 mars dernier, je vous transmets ci-joint les tableaux
détaillés relatifs aux frais de déplacement (et mandat...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Madame,
Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir
communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la
circulati...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Service des Relations avec les Collectivités Territoriales
Une réponse vous se...
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches
de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
Bonjour,
Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...