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Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

En attente de clarification

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

En attente de clarification

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

M. HOFFMANN, Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée. Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Pouré, Je vous transmets les documents demandés qui sont disponibles au lien ci-dessous : - https://we.tl/t-3V4EXrbGc8 En complément...
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Très en retard.

  Bonjour,   Vous avez envoyé un courriel à l’adresse [adresse email]. Cette adresse n’est plus valide. Pour contacter le Département du Morbi...
pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...
Peut on obtenir une copie d'un règlement de copropriété du 10/07/1969 Vol 5625 numéro 7?
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Toulon 2 le .

Très en retard.

Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Refusé.

Bonjour, Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé.

Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

[1]France transfert ══════════════════════════════════════════════════════════════════════════ Vous avez reçu un pli Expéditeur :   [adresse emai...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal.

Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .

Aboutie

Bonjour Madame, et merci beaucoup pour ces premiers documents. Je n'ai pas malheureusement reçu les dossiers de consultation, aussi si cette adresse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard.

A la suite de mon départ des services du Département, veuillez vous adresser à Mme Bertemès ([adresse email]), qui me remplace au poste de chef de se...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Très en retard.

Bonjour,   Vous avez adressé une saisine électronique au Département des Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la b...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Aude le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aude et orienté vers le service concerné. S'il s'agit d une simple...