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Chère Mairie - Crest,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois.
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Refus d'entrée sur le territoire français
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Bonjour M. Ayma,
Pourriez-vous svp me préciser votre numéro de téléphone par mail à [email address] ? Le site ne me permet pas de voir votre numéro....
Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Bonjour,
Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...
Mesures Compensatoires RN88
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
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Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.
Réponse de Centre du service national - Nouvelle Calédonie le .
Très en retard.
Your message to <[Centre du service national - Nouvelle Calédonie request email]> was automatically rejected:
552 5.2.2 - Votre email n'a pas été déliv...
Cher/Chère Opac du Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .
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Cher Est Métropole Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
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Cher/Chère DGA-SAJI Affaires-juridiques-internes,
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Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les document...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de...
Accords adoptés avec des titulaires du droit d’exploitation audiovisuelle contre le piratage de retransmissions sportives
Très en retard.
Bonjour,
Je serai de retour mardi 9 mai.
En mon absence vous pouvez contacter:
Agnès Baraton
[adresse email]
Pour la presse:...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Bonjour,
Je ne pourrai pas consulter ma messagerie du 13 au 20 mai. Je serai de nouveau à votre disposition dès mon retour.
Si votre demande ne peut at...
Répertoire d'informations publiques
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant
accuse bonne réception de votre mail.
Cette adresse mail ne traite que...
Rapport d’analyse des offres du marché public global de performance - Construction d'un collège à Vénissieux.
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé à ce que nous soit...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...