Demandes similaires à 'Rapport « Avenir AP-HM » : Réussir la modernisation de l’AP-HM' (page 19)

Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Bouscat le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande infos cashback
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Très en retard.

Cher/Chère SNCF Réseau, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
PDALHPD actuel
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture - Val-de-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard.

Cher/Chère Métropole - Dijon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
test 2 envoi plateforme Madada
Demande envoyée à Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Très en retard.

Test pour vérification bonne réception email Cher/Chère Mairie - La Roque-sur-Pernes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relati...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
test envoi plateforme Madada - DPO COVE
Demande envoyée à Mairie - Flassan le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Flassan, TEST POUR VERIFICATION RECEPTION MAIL PROVENANT DE LA PLATEFORME MA DADA En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Chère Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docum...
Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Demande de renseignements données personnelles
Demande envoyée à Mairie - Aubignan le .

Très en retard.

Monsieur le Maire En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Crolles le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur le Maire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Cher/Chère Commission nationale des titres-restaurants, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
registres RGPD
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .

Très en retard.

Cher/Chère Rectorat - Académie de Rouen, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Notes de frais du Maire d’Évreux
Demande envoyée à Mairie - Évreux le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...