Demandes similaires à 'Rapport Délégataire Transport en Commun' (page 9)

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Rennes le .

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de données concernant les indemnités des élus. Nous avons le plaisir de vous trans...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

[1]Cloud Grenoble Alpes Metropole   POCHE Benoit a partagé «VideoProtect_Docs_dispo» avec vous     POCHE Benoit a partagé «VideoProtect_Docs_...
Bonjour,   Votre demande a bien été prise en compte. Elle est en cours d’instruction auprès des services LMH.   Cordialement,     Servi...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Monsieur,   Vous avez sollicité via la commission d’accès aux documents administratif (ref 20233735) les éléments suivants : 1)      Les notes d...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,  Je fais suite à votre demande formulée le 1er mars dernier. Je suis au regret de vous indiquer qu'il ne pourra être donné une suit...
Cher Monsieur,   Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention, suite à votre demande de communication en date du 09 mars 2023....
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Madame, Monsieur, Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à : - la liste des subventions accordées par l...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Bordeaux le 5 février 2020 Bonjour, Objet : communication du Compte administratif de BM 2018   Faisant suite à votre demande du 16 janvier 2020...
Monsieur, Je vous transmets les documents administratifs demandés couvrant la période de 2020 à ce jour. Cordialement, Pauline Prigent Assistante de...
Mobilier urbain
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon. https://data.gra...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA. Nous avons le plaisir de vous tran...
La thermographie aérienne
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver les données transmises aux élus avant la séance du budget du 25 j...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...