Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 14)
Madame, Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse par Préfecture des Bouches-du-Rhône à Union Départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous
préciser quels documents vous souhaitez obtenir
car il ne semble pas q...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture du Finistère à Open Knowledge France le .
En attente de clarification
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je
vous informe que les informations publ...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Haute-Saône à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour
Votre message a bien été reçu par la préfecture de la Haute-Saône et à été
transmis au service compétent.
Une réponse vous sera apportée dan...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Haut-Rhin à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la
vidéoprotection pour notre département.
Je précise en liaison avec le se...
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de
préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
Bonjour Monsieur,
Les pièces que vous sollicitez, par courriel ci-dessous, sont disponibles
numériquement. Cependant, ces dernières, constituent...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse par Préfecture de l'Hérault à catusse le .
En attente de clarification
Mme CATUSSE, bonjour.
Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de
communication des "documents explicatifs des capacités de...
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Laurent Coudercy le .
Aboutie
bonjour M. Coudercy,
En réponse à votre demande par courriel du 29 avril dernier, vous
trouverez ci-dessous deux liens vers le site internet des ser...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse par Préfecture - Calvados à Pierre Bonnevalle le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un accusé réception de votre
demande.
Cordialement,
-------- Message transféré --...
Monsieur Bonnevalle, bonjour,
Pour faire suite à votre demande reprise en objet, je vous prie de trouver
ci-joint le courrier du Préfet à votre atte...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse par Préfecture - Manche à Pierre Bonnevalle le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche
puis transféré au service concerné.
Restant à votre service,
Cord...
Bonjour monsieur POURE,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés:
- la liste par commune des autorisations délivrées pa...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse par Préfecture - Nord à Pierre Bonnevalle le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie de trouver ci-dessous le recours administratif préalable
obligatoire déposé par M. BONNEVALLE dans le cadre de son courrie...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour monsieur POURE,
Je transmets votre message au service de la préfecture en charge du suivi
des dossiers de vidéo protection, mais pense d'ores...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse par Préfecture de la Seine-Maritime à Pierre Bonnevalle le .
Information non détenue
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande
par message électronique du 16 juillet 2022.
Je vous en souhaite...
Bonjour Monsieur LECHENET,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2103-M-1621251 déposée le
24/03/2021 concernant : Gestion des ressources humai...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Lille par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Besançon par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Paris par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Clermontois à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture - Vaucluse à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Bureau de la Représentation de l'Etat et de la Communication
Interministérielle...