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Demande envoyée à Communauté de communes - Rouillacais le .

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Demande envoyée à Communauté de communes - Sablons le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Communauté de communes - Seine et Aube le .

Très en retard.

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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Val 81 le .

Très en retard.

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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Essonne le .

Très en retard.

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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté - Quimperlé le .

Aboutie

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Cher/Chère Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA...
Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
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Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
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En attente de clarification

Bonjour, Merci de votre réponse. J'ai néanmoins une petite difficulté technique : je ne peux plus accéder aux documents que vous m'avez transféré....
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Message de suivi envoyé à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je ne peux, à ce soir, pas ouvrir les différents documents que vous m'avez envoyé, en particulier la liste des caméras par commune. Serait...
Madame, Monsieur,  Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des subventions.  Bien cordialement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Directi...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
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Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Pouré, Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Bonjour Monsieur Lacombe,   Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même fait suite à votre requête formulée par mèl...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
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Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...
Bonjour, votre demande a bien été prise en compte. Une étude doit être menée afin d'identifier les documents sollicités. Je vous informerai dès que...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Bonjour, Je ne peux hélas que répéter mon mail précédent, à savoir qu'à ce jour, nous ne pouvons que vous transmettre ce moyen, aucune autre solution...