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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

Bonjour M. LECHENET, Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué étant récent, les dossiers des collectivités locales con...
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Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Maritime, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Haut-Rhin le .

Très en retard.

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Monsieur Veuillez  trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Information non détenue

Bonjour, Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la campagne de subvention est en cours. Par conséquent, il s'agit de doc...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Charente-Maritime le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Corse-du-Sud le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de l'Yonne le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture des Ardennes le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

Refusé.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Martinique le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...