Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 12)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Douarnenez communauté le .
Partiellement aboutie
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de région - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard
Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .
Information non détenue
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie