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Bonjour Monsieur Goubert,
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détiennent une partie des cahiers citoyens...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Die le .
En attente de clarification
Les principaux documents produits ou détenus par les différents services
de l'Etat dans le département de la Drôme sont diffusés et régulièrement
mis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture du Finistère le .
En attente de clarification
Bonjour,
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vous informe que les informations publ...
Feuille de route "Green Tech" de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Cher Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du doc...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics. Commentée le .
Aboutie
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Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aude et orienté vers le service concerné.
S'il s'agit d une simple...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Quentin le .
Très en retard.
Bonjour,
Les services de la sous-préfecture de Saint-Quentin ont pris note de votre demande qu'ils s'efforceront de traiter dans les meilleurs délais....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .
Refusé.
Bonjour,
J'ai l'impression que vous confondez informations publiques et documents communicables.
L'article L 300-2 du CRPA précise que "Sont consid...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative
édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Bonjour
Je suis absent, de retour le 15 mai 2023
En cas d'urgence, et pour toute question d'ordre général, merci de
contacter [adresse email] dura...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froideconche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus valide.
Si vous souhaitez contacter Aline REBAHI et/ou pour toutes questions relatives à l'Etat Civil, à la fac...
Demande document
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Vous avez contacté une adresse générique du service Communication de la
ville de Garges-lès-Gonesse.
Pour toutes vos demandes liées à l’E...
evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille le .
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Cher/Chère Grand Port Maritime de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhai...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Millau le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Bonsoir Monsieur,
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Cordialement.
Cathe...
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .
Aboutie
bonjour M. Coudercy,
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Monsieur,
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