Demandes similaires à 'Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg' (page 12)

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bolbec le .

Aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

En attente de classement

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Appels tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Réquisitions de pompes funèbres
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)