Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets du ministère' (page 8)

Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Demande de communication : correspondances avec YoBit
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Reported for administrator attention

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement