Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets' (page 4)

Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
Monsieur,                                                                                               Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Bordeaux à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Bonjour Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre. Veuillez trou...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
État des indemnités
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet dernier.   Bien à vous.   Stéphane MARTIN Directeur Génér...
Monsieur LECHENET,   En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Aube à PATRON le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez demandé le 27 août 2021 l'accès à différents documents administratifs relatifs à la vidéoprotection dans le département de la S...
Nombre de féminicides recensés en France des années 2000 à aujourd'hui
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Treseux le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Vincent Glad le .

En attente de clarification

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet. Commentée par Alexandre Léchenet le .

Information non détenue

Dans son avis 20205263, la CADA indique que le ministère de l'intérieur déclare ne pas avoir de telles données à disposition et rend donc un avis défav...
Evolution de l'arrêté anti-mendicité depuis 2010
Réponse par Mairie - Périgueux à Colin O'Sullivan le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre mail et transférons votre demande dans le service concerné pour traitement. Cordialement CONT...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Tarn-et-Garonne à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement....
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Paris à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Mobilier urbain
Réponse par Métropole de Lyon à coulombel le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, La Métropole de Lyon a enregistré votre demande le 28 novembre 2019. Votre demande concerne les données suivantes : - l'inventair...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande de recours envoyée à Préfecture - Guadeloupe par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère CADA, Conformément à votre suggestion, je vous contacte à nouveau au sujet des rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis...