Demandes similaires à 'Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)' (page 10)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement

Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Plan de Gestion de Trafic Départemental
Recours amiable envoyé à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Information non détenue

coût du numero ICI RENNES
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - La Calmette le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin
Demande envoyée à Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 le .

Information non détenue

Frais - Maire et adjoints - Cosnes-et-Romain
Demande envoyée à Mairie - Cosnes-et-Romain le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Lexy
Demande envoyée à Mairie - Lexy le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Hussigny-Godbrange
Demande envoyée à Mairie - Hussigny-Godbrange le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Hayange
Demande envoyée à Mairie - Hayange le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Saulnes
Demande envoyée à Mairie - Saulnes le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Haucourt-Moulaine
Demande envoyée à Mairie - Haucourt-Moulaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Réhon
Demande envoyée à Mairie - Réhon le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Fréjus
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Demande de communication de documents relatifs à un appel d'offre de service de communication émis en 2025
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie