Demandes similaires à 'Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)' (page 8)

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'informations
Demande envoyée à Mairie - Castelnau-le-Lez le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Le Haillan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Code source de l’application « rdv étranger »
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport Lenglart sur le revenu universel d'activité
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .

Envoyée par courrier postal