Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Partiellement aboutie

Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Aboutie

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Compte-rendu du conseil d'arrondissement
Message de suivi envoyé à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .

Aboutie

Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Promesse de vente et avenant à la promesse concernant le site Gare Masséna (Réinventer Paris 1)
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de Consultation du Répertoire d'informations Publiques
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

En attente de classement

Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Épinal le .

Aboutie

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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