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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
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Notes de frais
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Demande CADA CNIL: XXII smart city
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Demande de recours gracieux effectuée

Liste des établissements privés
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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Refusé

Demande de documents administratifs
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Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Information non détenue

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
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Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Très en retard

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
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Compte administratif 2019
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Aboutie