Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poucharramet le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie de Poucharramet a changé depuis le 24 septembre 2019.
Merci de prendre note de la nouvelle adresse : [adresse em...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent, je ne peux donner une suite fa...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France.
Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Les données concernant les transactions immobilières ne sont pas disponible au Livre foncier.
Nous vous invitons éventuellement à contacter le...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023
Re...
Bonjour,
Le secrétariat de mairie sera fermé le jeudi 18 (férié), le vendredi 19,
le jeudi 25 et vendredi 26 mai.
Merci de votre compréhension,
Cor...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blancfossé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
ATTENTION CHANGEMENT ADRESSE MAIL - IL CONVIENT DESORMAIS D'UTILISER L'ADRESSE SUIVANTE : [adresse email]
Cordialement
Le Secrétaire
Jean-...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Gervais 85221-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre message et transmettons votre
demande au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussy-le-Repos 89060-01 le .
Très en retard.
Bonjour
la mairie est fermée du 17 avril 2023 au 21 avril 2023.
En cas d'urgence vous pouvez contacter
Mme le Maire Séverine MAZATEAU au [numéro de té...
Bonjour,
Pour faire suite à votre courriel du 19/03/2024, vous trouverez le RIP de
notre commune sur le lien suivant :
[1]https://loubeyrat.fr/...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et souhaitons pouvoir en échanger. Auriez-vous un numéro de téléphone à me communiquer ?
J...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez ci-joint un
état des notes de frais du maire de Villeneuve-d’Ascq pour la...