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Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
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Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
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Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
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Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Demande de notes de frais
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Aboutie

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée