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Bonjour,
Le secrétariat de la Mairie d'AURIBAIL est fermé du 1er au 8 mai.
Réouverture le mardi 9 mai 2023.
Cordialement,
Mairie d'AURIBAIL
[numéro...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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vendredi 8 septembre 2023 inclus.
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Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Bonjour,
Le secrétariat de la Mairie d'ESPERCE est fermé du 1er au 8 mai 2023.
Réouverture le jeudi 11 mai 2023.
Cordialement,
Mairie d'ESPERCE
[num...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Bonjour
"Cette nécessité s’applique à toutes les personnes soumises à l’obligation de communication de documents administratifs, à l’exception des col...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Bonjour,
Le secrétariat de la mairie est fermé du vendredi 28 avril au mardi 9 mai 2023, inclus.
Réouverture le mercredi 10 mai 2023 à 14 heures.
En mo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai bien reçu votre demande.
Cependant nous n'avons pas de site internet, donc je ne sais pas où je
dois publier cette liste qui est deman...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que la commune ne dispose pas
d'un répertoire des informations publiques numérique. En effet, a...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Bonjour,
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Bonjour,
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Aboutie
Bonjour Madame,
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-----Message d'origine-----
De : Banul...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Bonjour,
Je suis absente ce vendredi 19 mai 2023 , je serai de retour lundi 22 mai 2023.
Cordialement
CUCCAROLO Laëtitia
Secrétaire de Mairie de Com...