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Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des
Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270).
Je vous souha...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Je sais que votre institution fournit de nombreuses informations en Open Data, et c'est très bien. Mais...
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application des articles L. 28 et R. 16 du code électoral, prévoyant que...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour,
Merci beaucoup pour ce lien. Et bravo pour ce répertoire extrêmement bien tenu.
En vous souhaitant une agréable journée,
Xavier, pour l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Avant d'envisager une suite à ce refus, pouvez-vous me dire pourquoi votre collectivi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Cajarc le .
En attente de clarification
Bonjour,
Merci tout d'abord d'avoir pris le temps de nous répondre.
La CNIL a raison, il y a une exception pour les communes de moins de 3 500 hab...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Absente, je prendrai connaissance de votre message le 2 avril.
En cas d'urgence, merci de m'adresser un SMS au [numéro de téléphone caché]....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Les Archives départementales accusent bonne réception de votre courriel.
Si votre demande concerne :
- des relevés de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .
En retard (plus de 30 jours)
[Mairie - Noisy-le-Sec request email] - utilisateur introuvable
Ville de Noisy-le-Sec
1 place du Maréchal-Foch
93130 Noisy-le-Sec
Retrouvez tout...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Brunet,
Un très grand merci à vous,
Excellente journée à vous,
La Quadrature du Net
Demande Avis Encrochat
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur Brunet,
Un très grand merci pour votre réponse,
Cordialement,
[information personnelle] [information personnelle]
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des
rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Brunet,
Un très grand merci à vous,
Excellente journée à vous,
[information personnelle] [information personnelle]
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame Florence Fourets
Merci pour votre réponse et les informations, et le fait que vous n'avez pas cettes informations.
Je vous souhaite une tr...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Madame CABESOS,
Navré pour ma réponse tardive. Je vous remercie pour vos recherches et votre réponse très complète. Le changement de doctrine...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada,
Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Cher/Chère CAMPAN Annie PREF01,
Merci pour ces éléments très complets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...
Bonjour,
Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021.
Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour ces documents très intéressants, ainsi que pour les liens vers les autres jeux de données.
Cordialement,
Alexis Bien...
Bonjour,
Très bien, c'est noté. Je vous remercie.
Bonne journée,
Xavier Berne
Bonjour,
Très bien, c'est noté. Je vous remercie.
Bonne journée,
Xavier BERNE
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse détaillée. J'en profite pour attirer votre attention sur un sujet annexe : le format de publication des...
Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Merlin,
je vous remercie pour votre réponse, et vous prie d'excuser mon retour très tardif. Je n'ai malheureusement pas pu accéder a...