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Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - L'Île-d'Yeu le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .

Information non détenue

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prahecq le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortefontaine-en-Thelle le .

Très en retard

publication des données SUM'EAU, semaine 15
Message de suivi envoyé à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saugy le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Refusé

Demande note de frais maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Pessac le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quistinic le .

En retard (plus de 30 jours)