Demandes similaires à 'Répertoire d'Informations Publiques' (page 19)

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Message de suivi envoyé à Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - La Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nantes le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Liste des subventions accordées aux tiers par la ville d'Annecy
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .

Très en retard

Sessions part sociales.
Réponse de Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .

En attente de classement

Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Activités de la directrice de la mission IA
Réponse de INRIA le .

Reported for administrator attention

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Réponse de Mairie - Challans le .

En attente de classement

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vittel le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Thuit-de-l'Oison le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .

Information non détenue

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)