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grille de cotation des candidatures au BRS
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certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Des francais en instance
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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

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Etat des indemnités
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Documents de marché public
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Saisine CADA en cours

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Evaluation du mode de realisation du projet
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

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Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

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Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

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Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement