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Monsieur Patron, Comme suite à votre message, je vous prie de trouver ci-joint (mail+pièce jointe) les informations que vous avez demandées. Sincère...
Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. En raison d’un nombre important de recherches, le délai de traitement de votre demande risque d’être al...
Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Monsieur, La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Bonjour, J’ai quitté mes fonctions. En cas d'urgence, vous pouvez joindre : Pour les affaires administratives : Mme BOUDESOCQUE par téléphone au 03...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données essentielles de nos marchés sur le site: [1]https://www....
Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...
Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé.

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication de d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES   PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales   R...
Cher Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Bonjour,  Veuillez trouver en pièce jointe  les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magné 86141-01 le .

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antigny 86006-01 le .

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtillon 86067-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Genouillé 86104-01 le .

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes 86277-01 le .

Erreur lors de l'envoi

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...
Madame, Monsieur,  Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des subventions.  Bien cordialement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Directi...
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