Demandes similaires à 'Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA' (page 18)
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Madame,
Nous ne possédons pas de règlement d'occupation commerciale du domaine public.
Cordialement.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux...
Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande concerne le Conseil Régional et non la Ville. J'ai transféré
votre demande au Conseil régional des Pays de la Loire.
Cordia...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un accusé réception de votre
demande.
Cordialement,
-------- Message transféré --...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des
associations par le Département de Vaucluse au titre des années
2021/...
Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre demande, veuillez trouver ci-joint l'avis de la sous-commission de sécurité incendie pour le projet de rénovation de l'éc...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France.
Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de vos 3 demandes de communications en date du 4 janvier 2024.
Nous reviendrons vers vous dans nos meilleurs délais....
Bonjour,
En réponse à votre demande sachez que le Maire n'a ni frais de restauration, ni déplacement, ni frais de représentation.
Vous pouvez donc me...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Manche le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche
puis transféré au service concerné.
Restant à votre service,
Cord...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur LEROY, Bonjour,
Monsieur CAVANNA a bien pris connaissance de votre demande, en revanche
pouvez-vous préciser s'il s'agit des subvention...
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas notre Collectivité, vous devez vous rapprocher de la Région Occitanie.
Vous trouverez ci-joint le contact de la...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauneuf-les-Martigues le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail ci-dessous vous trouverez en pièce jointe les
éléments correspondants à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je vous confirme la prise en compte de votre demande. Nous reviendrons
vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
Mathilde LE...
VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 22 février
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces
jointes au présent courriel, les documents sollicit...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Herblain le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez les documents sollicités en cliquant sur le lien suivant :
https://echanges-ms...
Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande,
Cordialement,
La Direction Générale
-----Message d'origine-----
De : Association Transp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
En attente de réponse
Monsieur,
Votre demande d’accès à des documents administratifs nous est parvenue en
période de préparation budgétaire ; son instruction est en cours...
Bonne réception
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Association Transparence Citoyenne <[FOI #45709 email]>
Envoyé : jeudi 28 mars 2024 1...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Information non détenue
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande
par message électronique du 16 juillet 2022.
Je vous en souhaite...