Demandes similaires à 'Services funéraires rendus aux militaires décédés en opérations extérieures ou en service commandé dans le cadre du déclenchement du plan hommages.' (page 19)

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Arveyres le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Saisine CADA en cours

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Les notes de frais de Monsieur le maire
Demande envoyée à Mairie - Le Revest-les-Eaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents comptables
Réponse de Mairie - Sens le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Massillon (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Note de frais des conseillers municipaux de Rennes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Factures d’électricité et gaz de la comunne
Demande envoyée à Mairie - La Tronche le .

En retard (plus de 30 jours)

Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie