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Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

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Accès aux DCE automatisée
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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Gers le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Information non détenue

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

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Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie