Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 2)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Meuse le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Meuse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Mayenne le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Mayenne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Dordogne le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Dordogne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Hautes-Alpes le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Hautes-Alpes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Drôme, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Réunion le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Réunion, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Savoie, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Creuse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Savoie, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn et Garonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 22 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Pas-de-Calais, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ille-et-Vilaine, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le 22 juin 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Marne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Saône le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute-Saône, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 22 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaire...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-et-Marne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Calvados le 10 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aude, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Finistère, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Rhône, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Orientales, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Vendée, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...