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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
Subventions accordées pas la mairie de 2020 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à : - la liste des subventions accordées par l...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Subventions accordées par la Mairie » nos références : M.960_2887/CO/CADA vos référenc...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

Aboutie

Bonsoir Une réponse vous a été faite par courrier postale. Vous en souhaitant bonne réception Cordialement,   Linda HOAREAU Responsable du servic...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Par votre courriel du 25 janvier 2024, vous souhaitez la communication des listes des subventions accordées par le Conseil départeme...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Je vous avais répondu. Ma réponse est dans votre mail en dessous. Le département ne peut pas vous fournir une liste qui n’existe pas....
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur LEROY, Bonjour,   Votre demande a bien été prise en compte par le service concerné pour traitement.   Bien cordialement.      ...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier 2024 portant sur la communication des documents suivant...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Bonjour, Je vous informe que les documents demandés sont en libre accès sur le site Internet de la Ville de Paris : https://www.paris.fr Et plus préc...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Bonjour, L'adresse mail d'envoi indiquée ne fonctionne pas. Bien à vous Demandes CADA Ville et Eurométropole de Strasbourg 1 parc de l'Étoile 6707...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...