Demandes similaires à 'Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023' (page 8)

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des documents relatifs aux subventions publiques accordées à l’association GUADAV France Victimes 971 (2010 à ce jour)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Saisine CADA en cours

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aurillac le .

Aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Granville le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie