Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 12)
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard