Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 8)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à la communication des documents adm...

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise

Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Laurent Coudercy le 25 mai 2023.

En attente de classement

bonjour M. Coudercy, En réponse à votre demande par courriel du 29 avril dernier, vous trouverez ci-dessous deux liens vers le site internet des ser...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M. LECHENET, Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué étant récent, les dossiers des collectivités locales con...

Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle

Réponse par Ministère de la culture à David Libeau le 9 septembre 2022.

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transm...

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le 17 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien : [1]htt...

Liste des locations courte durée enregistrées à Paris

Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le 27 mai 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Je donne suite à votre demande CADA portant sur la communication des documents suivantes : "La liste de tous les meublés de tourisme...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le 16 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs) du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industr...

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Réponse par Ministère de la culture à hélène Goldet le 27 décembre 2021.

Aboutie

Bonjour Madame, Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Gauron le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Larzac et Vallées à Alexandre Léchenet le 19 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...

Demande CADA CNIL: VSA NIMES

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le 13 avril 2021.

Information non détenue

Bonjour, J'ai bien transmis votre demande au service en charge de ce type de document. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible. Cordiale...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le 22 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020. En applicatio...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...

Programme des candidats aux élections départementales et régionales

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Tristan G. le 19 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant le programme des candidats aux éllections départementales et r...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'ai transmis votre demande au service compétent. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communication...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Kévin Gernier le 13 avril 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur Gernier, Vous avez saisi la PRADA du ministère de l'intérieur pour la communication de documents ci-dessous. Nous vous informons q...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Charente-Maritime à Alexandre Léchenet le 11 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des armes de Jonzac. Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le 26 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver, en pièce jointe, un message à votre attention. Cordialement. Le 11/01/2021 08:20, Marie sylviane DOLE...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Savoie à Open Knowledge France le 31 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de la culture à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transm...

Refus d'entrée sur le territoire français

Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour madame BOURDIN, Pourriez-vous m'appeler au sujet de votre demande la semaine prochaine ? Par avance, merci. Bien cordialement, François A...

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Réponse par Ministère de la culture à Alexandre Léchenet le 13 septembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transm...

Echange avec l'entreprise Clearview

Réponse par Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport à Clément Pouré le 25 mai 2021.

Information non détenue

bonjour monsieur Clément Pourré nos collègues nous ont transféré ce message nous avons besoin de savoir qui est notre interlocuteur :vous n'êtes pas...

données MEDAM

Réponse par Université cote d'Azur à Laurent Coudercy le 5 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le 27 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...