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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marolles-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
La mairie de Marolles-sur-Seine change d'adresse.
Merci d'écrire désormais à [adresse email]
Les messages envoyés à l'ancienne adresse ne seront plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Caillère-Saint-Hilaire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Notre adresse email a changé !!!
Nous ne traitons plus les courriels envoyés sur cette adresse de messagerie.
Veuillez renvoyer votre dem...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Monsieur,
Les documents envoyés à l'instant concernent les tarifs de redevances d'occupation du domaine public et non la fréquentation des parcs de st...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .
Aboutie
Madame,
Nous accusons bonne réception des documents envoyés. Nous vous remercions pour la célérité de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madam...
Bonjour.
Merci de votre retour rapide.
Pourriez-vous nous préciser l'emplacement exact d'implantation des radars ?
Nous n'avons pas réussi à trouver...
Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
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Aboutie
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Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents envoyés : https://madada.frama.space/s/AyPtqD4TTEtXfiQ
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
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Cher(e) Client(e),
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Notre système de facturation a détecté l'expiration de ce serv...
Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
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Cher(e) Client(e),
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Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .
Très en retard.
Monsieur le Maire - Putanges-le-Lac,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Échanges entre Le Cercle de l'Arbalète et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignoles le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Au titre de la cada, l'administration à un mois pour vous communiquer ces
documents. Les services procèdent actuellement à la c...
Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Demande envoyée à Sous-préfecture de Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Sous-préfecture - Dunkerque le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous ai mis à disposition les fichiers demandés mais a priori vous ne
les avez pas encore téléchargés.
Si vous n'arrivez pas à les tél...
Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Réf : D24/1079/SL SG
V/interlocuteur : Sophie LEGENTIL
Monsieur,
Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication...
Échanges entre Thales-Gemalto et le ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...