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Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Madame Kissoun Faujas,
Merci beaucoup pour toutes ces données, cela m'est d'une grande aide.
Tout d'abord, concernant les données 2020-2021, merci...
Lab'IA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Bonjour,
Je vous pris de bien vouloir trouver en pièce jointe les statuts demandés.
Bien cordialement
-------- Message transféré --------
Sujet :...
Cher Hôpital européen - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
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n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur Marzolf,
Les données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid, dont vous avez
demandé la communication dans votre message du 26...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
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Bonjour,
Je souhaite échanger avec vous sur les motivations de votre demande.
Pouvez-vous m'indiquer SVP un numéro de téléphone.
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Bonjour Monsieur,
Les pièces que vous sollicitez, par courriel ci-dessous, sont disponibles
numériquement. Cependant, ces dernières, constituent...
Bonjour,
Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la
vidéoprotection pour notre département.
Je précise en liaison avec le se...
Expérimentation RATP ligne 13
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge de ces demandes.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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le Recueil d'Actes Adminis...
Echange avec l'entreprise Clearview
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Aboutie
Monsieur,
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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication...
Huawei Valenciennes
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Aboutie
Monsieur POURE
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Bonjour,
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Bonjour,
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Monsieur,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Sincères salutations.
...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
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Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
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Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...