Demandes similaires à 'VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux' (page 3)

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie