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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Monsieur,  J'accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 23 août 2023. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considér...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Mées 04116-01 le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande en date du 24 août 2023, le Répertoire d'informations publiques du Département de la Vienne est mi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ranchot le .

Information non détenue

Bonjour Quelle est votre requête précise pour ce RIP Je n'ai pas ce document en mairie Cordialement Béatrice JUNIER Secrétaire Mairie Ouvertures...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'informations.   Bien cordialement,   Conseil départemen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - L'Île-d'Yeu le .

Très en retard.

Madame, Monsieur,   J’accuse bonne réception de votre demande relative à l’Open data. Au regard de votre demande, je vais me rapprocher des servi...
Ceci est un message automatique de réponse. La Direction régionale des douanes du Centre-Val de Loire accuse réception de votre message et s’engage à...
Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Parentis-en-Born le .

Information non détenue

Monsieur,  En réponse à votre question,  Aucune " notre de frais" n'a été prise en charge par la commune pour le Maire sur la période indiquée J'aj...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

En attente de clarification

Madame, Monsieur, La commune de Vigneux-sur-Seine a bien reçu votre courriel ci-dessous.   Néanmoins, nous aurions besoin de précisions.   En...
Bonjour, Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
test envoi plateforme Madada - DPO COVE
Demande envoyée à Mairie - Flassan le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Flassan, TEST POUR VERIFICATION RECEPTION MAIL PROVENANT DE LA PLATEFORME MA DADA En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
test 2 envoi plateforme Madada
Demande envoyée à Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Très en retard.

Test pour vérification bonne réception email Cher/Chère Mairie - La Roque-sur-Pernes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relati...
Bonjour,   Nous vous prions de trouver ci-joint notre réponse à votre demande visée en objet.   Bien cordialement,     [1]ASSURANCE_MALA...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .

Partiellement aboutie

Bonjour J'accuse réception de votre demande, que je transmets au service de la police municipale. Cordialement Muriel BAISSET DGS de la commune de...
Bonjour Jean-Marc, En réponse à ta demande en date du 17 janvier, tu trouveras sous le lien filesender ci-dessous les documents suivants : 1/ Le cou...
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Réponse de INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre attention de la part de la Directrice des affaires juridiques, Madame...
notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...
Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Bonjour,   Je vous prie de trouver en pièce-jointe une correspondance de Madame le maire en réponse à votre courriel du 04 mai...