Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 7)

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest

Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le 9 mars 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, Le contrôle sanitaire de l’eau est exercé par l'agence régionale de santé, il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...

Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 10 mars 2022.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...

Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 10 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Les données que vous sollicitez sont publiées en open data sur le site data.gouv.fr depuis le lundi 8 mars 2021 par Santé publique Fra...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Il n'est pas possible de répondre favorablement à votre demande de communication du registre des déports des membres des cabinets des minist...

Factures et bons de commande TousAntiCovid

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 23 mai 2023.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents demandés, occultés des mentions protégé...

Analytics TousAntiCovid

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 6 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs et de votre saisine de la CADA, je vous prie de bien vouloir t...

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 10 mars 2021.

Information non détenue

Monsieur, Les données que vous sollicitez font l’objet d’une diffusion publique, puisqu’elles sont publiées en open data sur le site data.gouv.f...

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"

Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le 31 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs ci-dessous. Pour nous permettre de vous apporter une...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 22 mars 2023.

En attente de classement

Monsieur, Comme indiqué dans notre courrier du 16 décembre dernier, nous vous transmettons les informations complémentaires demandées. J’attire...

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2

Réponse de Health Data Hub le 5 mars 2024.

Aboutie

Courriel à l’attention d’Emile Marzolf Monsieur, Vous trouverez la version en pdf ci-joint le rapport de la mission d’expertise pilotée par la DNS...

Subventions aux associations octroyées par le FDVA

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 27 novembre 2019.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre courrier cité en objet. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialeme...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés. Bien cordialement, Chloé Poirot Chloé Poirot...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Cher le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionna...

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication du 20 février 2024, adressé à la ville de Paris via la plateforme Madada, vous voudr...

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 8 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Demande de conventions signées par des DEETS

Réponse de Ministère du travail le 13 février 2024.

Information non détenue

Bonjour, Vous avez formulé une demande de communication de six documents administratifs. Nous avons interrogé les DREETS que vous citez...

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le 14 février 2022.

Très en retard.

Bonjour, Je prends connaissance de votre demande aujourd’hui. Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau de...

Notes de frais président du CA du Cotentin

Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le 3 juillet 2023.

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Cher le 30 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Marseille le 30 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Épernay le 25 avril 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés. Cordialement, Ville d'Épernay Affaires générales – Ad...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Cher le 23 août 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Cher le 27 février 2024.

Aboutie

Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant accusé de réception de votre demande, ci-jointe. Cordia...