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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un accusé réception de votre
demande.
Cordialement,
-------- Message transféré --...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Manche le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche
puis transféré au service concerné.
Restant à votre service,
Cord...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Information non détenue
Bonjour,
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par message électronique du 16 juillet 2022.
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Aboutie
Monsieur,
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Monsieur LECHENET,
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Monsieur,
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rapports concernant l'utilisation de pistolets à impulsion électrique...
Bonjour,
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demandés.
Cordialement,
--
Clément GEORGES
Adjoint au chef de bur...
Bonjour,
En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021
de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Monsieur LECHENET,
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Monsieur,
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la préfecture de police.
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Bonjour,
Merci de prendre connaissance des pièces jointes en réponse de vos cinq
mails du 1mars 2022.
Respectueusement.
Pour une administration e...
Madame,
Nous vous informons que votre demande est transmise au service compétent.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administrat...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administra...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Bonsoir,
vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion
de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....
Bonjour Monsieur,
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communication de documents administratifs.
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Bonjour,
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d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Mesdames,
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Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
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Information non détenue
Mesdames,
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Nou...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
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Aboutie
Monsieur,
Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles :
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication
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Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...