Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 17)
Madame,
Monsieur,
Je serai absente jusqu'au 29 mai 2023 inclus.
Cette boite ne sera pas relevée d'ici cette date, vous pouvez toute...
La mairie est fermée jusqu'au 22 mai inclus. En cas d'urgence vous pouvez contacter:
Monsieur le Maire, T. OLIVIER : [numéro de téléphone caché]
M. LEV...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quincy-Voisins le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 27 août 2023 inclus, en cas d'urgence vous pouvez
contacter l'accueil au [numéro de téléphone caché].
Bien cord...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rahon 39448-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Le secrétariat de mairie et l'agence postale communale sont fermés
jusqu'au 06 septembre 2023 inclus.
Pour toute urgence vous pouvez contacter M...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Aboutie
Cher/Chère Grand Annecy,
Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, j'essaie ce service sur ce nouveau sujet....
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture d'Indre-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation
environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Je suis en congé jusqu'au 6 novembre avec un accès limité à mes mails.
En cas d'urgence, merci de contacter Solange au [numéro de téléphone caché]....
Notes de frais - Président du conseil départemental
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Absente du 17 juillet au 4 août inclus, je prendrai connaissance de votre message lundi 07 août au matin.
En cas d'urgence ou de violation d...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Absente jusqu'au mardi 25 avril 2023 inclus, je serai de retour le
mercredi 26 avril 2023.
Je vous invite à me laisser votre message que je lirai à...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chambray-lès-Tours le .
En attente de réponse
Bonjour, absente jusqu'au 5/04/2024 inclus, je vous invite à contacter le
service Etat-civil au [numéro de téléphone caché].
Bien Cordialement
...
Je suis absent jusqu'au 16 avril inclus.
En cas d'urgence, veuillez vous adresser à Clémentine BAGIEU
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Les services compétents ont été sollicités afin de réunir les documents susceptibles de répondre à votre demande.
Cependant, au vue...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour
Suite à votre mail de demande du 26 septembre 2023 à
<[1][adresse email]> ; je vous prie de bien vouloir trouver un
tableau excel de t...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Madame, Monsieur auprès de Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Charte de l'énergie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...