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Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
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Bonjour,
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Bonjour,
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Cordialement,
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Bonjour Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
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Bonjour Monsieur,
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Vous trouverez en pièces jo...
Arrêtés de ciculation zone 30
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Aboutie
Bonjour,
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Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
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Courrier n° D23-01769
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**************...
Monsieur,
Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour,
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Je res...
Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Service Interacadémique des Affaires Ju...
Chère Mairie d'Oullins,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de réponse
Bonjour,
Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail.
Les services des finances et des ressources humaines sont en train de
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Bonjour,
Pour faire suite à votre requête du 27 août 2021 et conformément aux
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Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...