Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires - une série de demandes
Envoyé aux 28 autorités par Lorane Francou le .
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat le .
Aboutie
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Graveson le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Noves le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Cabannes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur, le maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...