Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement par années'

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rennes le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Besançon le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Orléans le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Limoges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Thiers le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Pont-du-Château le .

Saisine CADA en cours