Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .
En attente de classement
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .
Saisine CADA en cours